Frais de cession

Les frais de cession sont les frais supportés lorsqu’une entité vend un actif ou des titres.
Ils ne correspondent pas à la valeur de l’actif vendu, mais aux coûts nécessaires ou directement liés à l’opération de vente.
Lorsqu’ils concernent des titres, ces frais peuvent être enregistrés dans le compte 6271 « Frais sur titres ». Lorsqu’ils concernent une autre immobilisation, ils peuvent être enregistrés dans un compte adapté à leur nature, par exemple le compte 6226 « Honoraires » si un professionnel intervient dans la cession.
Ces frais réduisent le gain réellement obtenu ou augmentent la perte supportée lors de la cession. Leur traitement au regard de la TVA dépend de la nature exacte des frais facturés et de l’opération concernée.