Exercice sur les dépréciations de titres

Acquisition du titre :

Titres immobilisés (droit de créance)

Banques

Acquisition de Rivière SAS — principe

Le titre Rivière SAS est classé comme titres immobilisés (droit de créance) : il est enregistré à l'actif au compte 272 pour sa valeur d'entrée (prix d'acquisition × quantité).

Le règlement est passé au crédit de 512 pour le total décaissé.

Règle de concordance débit / crédit

Débit 272 : entrée du titre à l'actif (augmentation d'un poste d'actif ⇒ débit).

Crédit 512 : décaissement (diminution d'un poste d'actif ⇒ crédit).

Application à cet énoncé

272 (débit) = prix acquisition × quantité acquise = 110 × 400

512 (crédit) = prix acquisition × quantité acquise = 110 × 400

Enregistrement de la cession des titres à la date de cession :

Créances sur cessions d'immobilisations

Frais sur titres (achat, vente, garde)

Produits des cessions d’immobilisations financières

Cession de titres immobilisés — étape 1 : constatation du prix de cession

Pour les titres immobilisés (comptes 261 / 271 / 272), la cession donne lieu à deux écritures distinctes : l'une pour constater le prix de cession, l'autre pour sortir les titres du bilan. Le résultat (plus-value ou moins-value) apparaît par différence entre ces deux écritures dans le compte de résultat, et non par une écriture unique.

Ici, le prix encaissé pour la cession de Rivière SAS est crédité au compte 7671 – Produits des cessions d'éléments d'actif, en contrepartie d'un débit sur la trésorerie ou la créance correspondante.

Traitement des frais de cession

Comme à l'acquisition, les frais de cession sont passés en charges au débit de 6271 – Frais sur titres, séparément du prix de cession. Le compte de produit 7671 enregistre donc le prix de cession brut, non net des frais.

462 (débit) = prix cession × quantité cédée - frais cession HT = 80 × 700 - 2 800

6271 (débit) = frais cession HT = 2 800

7671 (crédit) = prix cession × quantité cédée = 80 × 700

Valeurs comptables des immobilisations financières cédées

Cession de titres immobilisés — étape 2 : sortie du bilan

La seconde écriture sort les titres cédés du bilan, pour leur valeur d'entrée (et non leur prix de cession). Cette valeur d'entrée correspond au coût unitaire évalué selon la méthode CUMP (coût unitaire moyen pondéré), multiplié par le nombre de titres cédés.

Débit 6671 – Valeur comptable des éléments d'actif cédés : la sortie représente une charge (diminution du résultat).

Crédit 272 – Titres cédés : sortie d'actif pour la valeur d'entrée des titres consommés.

Le résultat de cession (plus-value ou moins-value) apparaît par différence entre le produit (étape 1) et la charge (étape 2). Il ne fait l'objet d'aucune écriture explicite dans cette mécanique.

Valeur des titres cédés (méthode CUMP) : dans cette méthode, la valeur des titres possédés par l'entreprise est une moyenne de la valeur des titres de même catégorie possédés à la date d'évaluation, quelle que soit leur date d'achat.

CUMP = (300 × 100 + 400 × 110) / 700 = 74000 / 700 = 105.71 €

Coût de sortie = 700 × 105.71 = 74000 €

6671 (débit) = cout_sortie = 74 000

272 (crédit) = cout_sortie = 74 000

Ecritures d'inventaires liées à la cession :

Dépréciations des titres immobilisés (droit de créance)

Reprises sur dépréciations des immobilisations financières

Reprise de la dépréciation portant sur les titres cédés

Lorsqu'un titre est cédé, la vitre disparaît du bilan : il n'y a plus aucune raison de maintenir une ombre projetée par cette vitre. La règle est donc systématique :

toute dépréciation qui portait sur un titre cédé doit être intégralement reprise.

L'écriture passe au débit du compte de dépréciation (2972, qui se solde à hauteur des titres cédés) et au crédit du compte de reprise (78662).

La reprise est concomitante à la sortie du titre : elle est passée le jour de la cession, en même temps que les écritures de sortie du bilan.

Calcul de la quote-part rattachée aux titres cédés (CUMP)

En méthode CUMP, on applique au CUMP de N-1 (coût unitaire moyen pondéré arrêté à la clôture précédente) la formule :

Soit ici, avec un CUMP de 106.00 € et une valeur de clôture N-1 de 90.00 € :

Tableau de suivi des dépréciations de VMP :

Pas de titres de cette catégorie.

Tableau de suivi des dépréciations de titres de participation :

Tableau de suivi des dépréciations de titres immobilisés (autres):

Rivière SAS

100

Industries Fontaine SA

2 000

700

Tableau de suivi des dépréciations de titres immobilisés (droit de créance) :

Classification : titres immobilisés — droit de créance

Les titres immobilisés représentant un droit de créance (obligations immobilisées, compte 272) sont détenus dans un horizon de long terme. Dépréciation suivie au compte 2972, avec dotation au débit de 68662 et reprise au crédit de 78662.

Boucherie Artisanale Petit SARL

1 100

Lumière SA

13 000

120

112

Tableau de suivi des dépréciations de titres immobilisés de l'activité de portefeuille :

Classification : titres immobilisés de l'activité de portefeuille (TIAP)

Les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (TIAP) (compte 273) constituent une catégorie hybride : détenus dans un horizon de moyen ou long terme, dans une optique purement financière (rentabilité du portefeuille). Dépréciation suivie au compte 2973, avec dotation au débit de 68662 et reprise au crédit de 78662.

Enregistrement au journal des dotations :

Dotations aux dépréciations des immobilisations financières

Dépréciations des titres immobilisés de l'activité de portefeuille

Rappel de cours : le principe des dépréciations

Chaque titre inscrit au bilan est comme une vitre sur laquelle on braque un projecteur. Tant que sa valeur de marché reste au moins égale à sa valeur d'entrée, la vitre est propre : aucune ombre n'apparaît.

Lorsque la valeur de marché devient inférieure à la valeur d'entrée, la vitre se tache : cette tache projette une ombre sur le bilan, qui est la dépréciation. Elle est incertaine : le marché peut se retourner et la vitre peut être nettoyée. C'est pourquoi le principe de non-compensation s'applique strictement : on ne compense jamais la moins-value latente d'une ligne avec la plus-value latente d'une autre, et on ne constate jamais de plus-value latente.

Si la valeur de marché remonte au-dessus de la valeur d'entrée, la vitre est nettoyée : il faut reprendre la dépréciation. Mais on ne peut jamais reprendre davantage que ce qui avait été déprécié — on ne peut pas faire apparaître une plus-value là où il n'y a plus d'ombre.

Les étapes du raisonnement à l'inventaire

Pour chaque ligne de titres, on procède en trois étapes :

Étape 1 — Établir la valeur d'entrée unitaire de référence. En méthode CUMP, on calcule le coût unitaire moyen pondéré sur le total des titres encore détenus à la clôture.

Étape 2 — Comparer la valeur unitaire de marché à l'inventaire avec la valeur d'entrée :

si valeur de marché dép. existante ⇒ dotation complémentaire ;

si dép. fin N

Cas particulier : cession partielle dans l'année

Lorsque des titres ont été cédés dans l'année, il faut impérativement recalculer le nombre de titres restants en portefeuille avant tout calcul de dépréciation. La dépréciation ne s'applique qu'aux titres encore détenus au jour de l'inventaire. Par ailleurs, la dépréciation antérieure qui portait sur les titres cédés a déjà été reprise au moment de la cession — elle n'entre plus dans le stock de dépréciation à ajuster.

Mécanisme d'enregistrement des dotations

Une dotation correspond à la constatation d'une charge : le résultat baisse, et l'ombre de la dépréciation apparaît ou s'allonge sur le bilan.

Schéma comptable type :

Débit d'un compte de la famille 686 – Dotations aux dépréciations des éléments financiers : 68662 pour les titres immobilisés (participation, 271, 272, TIAP) et 68665 pour les VMP, lorsque la nomenclature distingue les deux.

Crédit du compte de dépréciation correspondant à la catégorie de titre (296X / 297X / 590).

Lorsque plusieurs catégories de titres sont concernées à la même date d'inventaire, on regroupe toutes les dotations dans une écriture unique, en distinguant les comptes 686 et les comptes de dépréciation par catégorie.

Calcul de la dotation — titre par titre

La dotation constate, titre par titre, la part de dépréciation à la clôture N qui excède la dépréciation déjà en stock à la clôture N-1 (après reprise éventuelle sur les titres cédés en cours d'année) :

Soit ici, titre par titre :

68662 (débit) = dotation_autres = 13 000

2973 (crédit) = dotation = 13 000

Enregistrement des reprises sur dépréciations :

Mécanisme d'enregistrement des reprises

Une reprise correspond à la constatation d'un produit : le résultat augmente, et l'ombre de la dépréciation se réduit ou disparaît du bilan.

Débit du compte de dépréciation (296X / 297X / 590), qui diminue d'autant.

Crédit d'un compte de la famille 786 – Reprises sur dépréciations des éléments financiers : 78662 pour les titres immobilisés et 78665 pour les VMP.

Deux raisons de reprendre une dépréciation

1. Le cours de l'actif déprécié remonte : on reprend au prorata du regain de valeur. En vertu du principe de prudence, on ne peut jamais inscrire au bilan un titre pour une valeur supérieure à sa valeur d'entrée — on ne reprend donc jamais plus que ce qui avait été déprécié.

2. L'actif a été cédé : on reprend intégralement la dépréciation portant sur le titre cédé. Cette reprise est passée le jour de la cession (et non à l'inventaire), afin de garder une trace claire du lien avec la sortie du titre.

Calcul de la reprise — titre par titre

La reprise d'inventaire constate, titre par titre, la part de dépréciation en stock à N-1 qui excède la dépréciation calculée à la clôture N — elle traduit une remontée du cours :

2972 (débit) = reprise = 2 000