Dépréciations de titres

Acquisition du titre :

Titres immobilisés de l'activité de portefeuille

Banques

Acquisition de Société Dupont — principe

Le titre Société Dupont est classé comme titres immobilisés de l'activité de portefeuille : il est enregistré à l'actif au compte 273 pour sa valeur d'entrée (prix d'acquisition × quantité).

Le règlement est passé au crédit de 512 pour le total décaissé.

Règle de concordance débit / crédit

Débit 273 : entrée du titre à l'actif (augmentation d'un poste d'actif ⇒ débit).

Crédit 512 : décaissement (diminution d'un poste d'actif ⇒ crédit).

Application à cet énoncé

273 (débit) = prix acquisition × quantité acquise = 70 × 600

512 (crédit) = prix acquisition × quantité acquise = 70 × 600

Enregistrement de la cession des titres à la date de cession :

Frais sur titres (achat, vente, garde)

Charges nettes sur cessions de titres immobilisés de l’activité de portefeuille

Cession de TIAP — principe (résultat net)

Les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (TIAP) ont une logique de cession proche de celle des VMP : le résultat net est constaté en une seule écriture, via un compte de produit net (si gain) ou de charge nette (si perte). On ne sépare pas l'écriture de prix de cession de celle de sortie du bilan.

Débit trésorerie ou créance pour le prix de cession encaissé.

Crédit 273 – sortie du titre pour sa valeur comptable (coût CUMP).

La différence est portée :

en crédit de 7672 s'il s'agit d'un gain ;

en débit de 6672 s'il s'agit d'une perte.

Méthode CUMP et coût de sortie

Le coût de sortie correspond au CUMP (coût unitaire moyen pondéré) appliqué à la quantité cédée. Le CUMP est recalculé sur l'ensemble des lots détenus à la date de la cession, hors frais d'acquisition.

Traitement des frais de cession

Comme à l'acquisition, les frais de cession sont passés en charges au débit de 6271 – Frais sur titres, séparément du prix de cession.

512 (débit) = prix cession × quantité cédée - frais cession HT = 70 × 800 - 2 800

6271 (débit) = frais cession HT = 2 800

Valeur des titres cédés (méthode CUMP) : dans cette méthode, la valeur des titres possédés par l'entreprise est une moyenne de la valeur des titres de même catégorie possédés à la date d'évaluation, quelle que soit leur date d'achat.

CUMP = (300 × 100 + 600 × 70) / 900 = 72000 / 900 = 80.00 €

Coût de sortie = 800 × 80.00 = 64000 €

6672 (débit) = cout_sortie - prix cession × quantité cédée = 64 000 - 70 × 800

273 (crédit) = cout_sortie = 64 000

Ecritures d'inventaires liées à la cession :

Reprise de la dépréciation portant sur les titres cédés

Lorsqu'un titre est cédé, la vitre disparaît du bilan : il n'y a plus aucune raison de maintenir une ombre projetée par cette vitre. La règle est donc systématique :

toute dépréciation qui portait sur un titre cédé doit être intégralement reprise.

L'écriture passe au débit du compte de dépréciation (2973, qui se solde à hauteur des titres cédés) et au crédit du compte de reprise (78662).

La reprise est concomitante à la sortie du titre : elle est passée le jour de la cession, en même temps que les écritures de sortie du bilan.

Pourquoi aucune reprise n'est passée ici

Les titres cédés n'étaient pas dépréciés à la clôture précédente (N-1) : la valeur de marché alors retenue (90.00 €) n'était pas inférieure à leur valeur d'entrée. Il n'y a donc rien à reprendre le jour de la cession — aucune écriture n'est à passer.

Il n'y avait pas de dépréciation sur les titres cédés à N-1. Une écriture n'est pas nécessaire dans ce cas.

Studio Photo Deschamps EURL

17 000

1 100

Tableau de suivi des dépréciations de VMP :

Classification : valeurs mobilières de placement (VMP)

Les VMP (comptes 50X) sont des titres acquis dans un horizon de court terme, dans une optique purement financière. Leur dépréciation est suivie au compte 59X, avec dotation au débit de 68665 et reprise au crédit de 78665.

Tableau de suivi des dépréciations de titres de participation :

Pas de titres de cette catégorie.

Comptable Dalmas EIRL

5 000

110

700

Tableau de suivi des dépréciations de titres immobilisés (autres):

Classification : titres immobilisés — droit de propriété

Les titres immobilisés autres que titres de participation représentant un droit de propriété (compte 271) sont détenus dans un horizon de long terme, sans objectif d'influence ou de contrôle. Dépréciation suivie au compte 2971, avec dotation au débit de 68662 et reprise au crédit de 78662.

Tableau de suivi des dépréciations de titres immobilisés (droit de créance) :

Société Dupont

100

Plastiques Aubert SA

150

400

130

108

Tableau de suivi des dépréciations de titres immobilisés de l'activité de portefeuille :

Classification : titres immobilisés de l'activité de portefeuille (TIAP)

Les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (TIAP) (compte 273) constituent une catégorie hybride : détenus dans un horizon de moyen ou long terme, dans une optique purement financière (rentabilité du portefeuille). Dépréciation suivie au compte 2973, avec dotation au débit de 68662 et reprise au crédit de 78662.

Enregistrement au journal des dotations :

Rappel de cours : le principe des dépréciations

Chaque titre inscrit au bilan est comme une vitre sur laquelle on braque un projecteur. Tant que sa valeur de marché reste au moins égale à sa valeur d'entrée, la vitre est propre : aucune ombre n'apparaît.

Lorsque la valeur de marché devient inférieure à la valeur d'entrée, la vitre se tache : cette tache projette une ombre sur le bilan, qui est la dépréciation. Elle est incertaine : le marché peut se retourner et la vitre peut être nettoyée. C'est pourquoi le principe de non-compensation s'applique strictement : on ne compense jamais la moins-value latente d'une ligne avec la plus-value latente d'une autre, et on ne constate jamais de plus-value latente.

Si la valeur de marché remonte au-dessus de la valeur d'entrée, la vitre est nettoyée : il faut reprendre la dépréciation. Mais on ne peut jamais reprendre davantage que ce qui avait été déprécié — on ne peut pas faire apparaître une plus-value là où il n'y a plus d'ombre.

Les étapes du raisonnement à l'inventaire

Pour chaque ligne de titres, on procède en trois étapes :

Étape 1 — Établir la valeur d'entrée unitaire de référence. En méthode CUMP, on calcule le coût unitaire moyen pondéré sur le total des titres encore détenus à la clôture.

Étape 2 — Comparer la valeur unitaire de marché à l'inventaire avec la valeur d'entrée :

si valeur de marché dép. existante ⇒ dotation complémentaire ;

si dép. fin N

Cas particulier : cession partielle dans l'année

Lorsque des titres ont été cédés dans l'année, il faut impérativement recalculer le nombre de titres restants en portefeuille avant tout calcul de dépréciation. La dépréciation ne s'applique qu'aux titres encore détenus au jour de l'inventaire. Par ailleurs, la dépréciation antérieure qui portait sur les titres cédés a déjà été reprise au moment de la cession — elle n'entre plus dans le stock de dépréciation à ajuster.

Mécanisme d'enregistrement des dotations

Une dotation correspond à la constatation d'une charge : le résultat baisse, et l'ombre de la dépréciation apparaît ou s'allonge sur le bilan.

Schéma comptable type :

Débit d'un compte de la famille 686 – Dotations aux dépréciations des éléments financiers : 68662 pour les titres immobilisés (participation, 271, 272, TIAP) et 68665 pour les VMP, lorsque la nomenclature distingue les deux.

Crédit du compte de dépréciation correspondant à la catégorie de titre (296X / 297X / 590).

Lorsque plusieurs catégories de titres sont concernées à la même date d'inventaire, on regroupe toutes les dotations dans une écriture unique, en distinguant les comptes 686 et les comptes de dépréciation par catégorie.

Aucune dotation à passer cette année

Aucun titre ne présente d'ajustement à la hausse de sa dépréciation par rapport à la clôture précédente : il n'y a aucune dotation à enregistrer à l'inventaire.

Une écriture n'est pas nécessaire dans ce cas

Enregistrement des reprises sur dépréciations :

Actions

Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)

Immobilisations financières

Valeurs mobilières de placement

Mécanisme d'enregistrement des reprises

Une reprise correspond à la constatation d'un produit : le résultat augmente, et l'ombre de la dépréciation se réduit ou disparaît du bilan.

Débit du compte de dépréciation (296X / 297X / 590), qui diminue d'autant.

Crédit d'un compte de la famille 786 – Reprises sur dépréciations des éléments financiers : 78662 pour les titres immobilisés et 78665 pour les VMP.

Deux raisons de reprendre une dépréciation

1. Le cours de l'actif déprécié remonte : on reprend au prorata du regain de valeur. En vertu du principe de prudence, on ne peut jamais inscrire au bilan un titre pour une valeur supérieure à sa valeur d'entrée — on ne reprend donc jamais plus que ce qui avait été déprécié.

2. L'actif a été cédé : on reprend intégralement la dépréciation portant sur le titre cédé. Cette reprise est passée le jour de la cession (et non à l'inventaire), afin de garder une trace claire du lien avec la sortie du titre.

Calcul de la reprise — titre par titre

La reprise d'inventaire constate, titre par titre, la part de dépréciation en stock à N-1 qui excède la dépréciation calculée à la clôture N — elle traduit une remontée du cours :

Soit ici, titre par titre :

5903 (débit) = reprise = 17 000

2971 (débit) = reprise = 5 000

78662 (crédit) = reprise_autres = 5 000

78665 (crédit) = reprise_vmp = 17 000